L’ achat d’une grande maison de campagne, d’un terrain ou d’une usine désaffectée avec des amis, en rêvez-vous ? Comment le faire et sous quel statut ? Aujourd’hui, nous sommes en train de passer au cripage des différentes formules pour devenir propriétaire.
L’ indivisionGroupe d’amis réunion dans le café local
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Comment ça marche ? C’ est la version qui vous permet d’acheter de nombreux par chacun étant le propriétaire de la même propriété. Il facilite le financement, la maintenance et la gestion. C’est aussi la bonne formule pour les couples célibataires ou stimulés.
Bon à savoir : Une fois la propriété achetée, les propriétaires aussi appelés actionnaires ont besoin de l’unanimité des autres pour prendre des décisions importantes (gros travaux, revente, etc.). Par contre, lorsque l’une des actions souhaite se retirer des indivis, il peut inscrire sa part à la vente quand il lui semble bien. Les autres propriétaires ne peuvent s’y opposer, mais ils ont un droit de préemption sur le quota. Si ce part n’est pas acheté par l’un des propriétaires ou un tiers, alors la propriété doit être vendue.
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Le SCI
Comment ça marche ? Chaque acheteur possède des actions dans cette société civile immobilière et c’est donc la contribution de chacun qui déterminera le pourcentage de chaque actionnaire. Ainsi, les acheteurs deviennent des partenaires dans cette entreprise qu’ils ont créée. Le SCI est considéré comme une personne morale et il en est le propriétaire au sens juridique du bien.
Bon à savoir : Si vous voulez partir de ce SCI, il y a deux solutions :
— La vente d’actions résultant de la sortie d’un associé. Toutefois, pour obtenir ce droit, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des autres partenaires dans le cadre d’une demande d’approbation lors d’une assemblée générale ou par voie de consultation écrite.
— Le retrait du partenaire qui permet au partenaire de quitter partiellement ou complètement du SCI. D’autre part, si la valeur de la est supérieure à la valeur des unités retirées, le partenaire « retirant » sera tenu de verser au SCI une certaine somme d’argent correspondant à cet excédent.
Tontine
Comment ça marche ? Également connue sous le nom de « clause d’accroissement », il s’agit d’un accord entre plusieurs personnes qui achètent la même propriété. Contrairement à la formule de l’indivision, on ne peut pas sortir d’une tontine, aucun des acheteurs ne peut forcer d’autres à vendre. Bien sûr, cela a l’avantage d’offrir une véritable stabilité financière à l’opération conjointe.
Bon à savoir : En cas de décès de l’un des acheteurs, sa part est répartie entre autres. Par conséquent, les héritiers du défunt ne peuvent revendiquer aucun droit puisque cette valeur est automatiquement redistribuée aux autres copropriétaires. Bref, c’est une formule très pratique pour les couples qui veulent protéger le conjoint survivant des caprices des droits successoraux. Elle est néanmoins beaucoup plus délicat entre amis.
Et vous, aimeriez-vous vous lancer dans un tel projet d’achat commun ? Quelle formule vous semble la mieux adaptée ? Dites-nous votre avis et des conseils, le blog est là pour cela !